Ordre du jour du conseil communautaire

La Communauté de Communes du Pays Foyen tiendra son conseil le :

Mardi 24 juillet 2018 à 18h30
Salle des Fêtes de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt

 Centre socio-culturel : Bilan de l'étude et présentation du projet social global

 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau et Assainissement

 Proposition participation CDC du Pays Foyen dans le cadre des fiches actions Politique de la Ville

 Transport à la Demande (TAO)

 Modification du tableau des effectifs

 Signature Convention Territoriale d'Exercices concerté des Compétences (CTEC)

 CLECT: Rapport finalisé et compte-rendu

 Cinéma : Attribution de la DSP pour la gestion, l'exploitation et l'entretien du cinéma la Brèche

 Modification du plan de financement prévisionnel du cinéma suite à l'attribution de subventions

 Projet extension réseau assainissement collectif Saint-André-et-Appelles

 FPIC 2018

 Admission en non-valeur

 Décision modificative n°2 AC/ Décision modificative n°2 eau

 Effacement d'une dette suite décision commission de surendettement de la Dordogne

 Recrutement maître d'œuvre Maison de Santé de Pellegrue

 Retrait CAB et CDC Montaigne Montravel et Gurson du Syndicat Mixte des 3 Bassins

 Questions diverses

     

 

 

 

 

 

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