Conseil communautaire

14/12/2018
Conseil communautaire

Ordre du jour du conseil communautaire

La Communauté de Communes du Pays Foyen tiendra son conseil le :

Jeudi 26 septembre 2019 à 18h30
Salle de Margueron

Décisions du Conseil Communautaire :

  • Décisions modificatives Office de Tourisme / Cinéma / CDC
  • Taxe d'aménagement
  • Taxe GEMAPI
  • Taxe sur les friches commerciales 2020
  • Atelier 104 : subvention exceptionnelle
  • Recrutement de 3 contrats PEC (2 Agents d'entretien services techniques et 1 agent service enfance jeunesse)
  • RPQS 2018 des services d'eau et d'assainissement de la CDC du Pays Foyen
  • Présentation RPQS SMDE 24
  • Proposition de projet d'ombrières photovoltaïques Parking Stade Pierre Lart
  • Signature avenant au Contrat de Ville
  • Subvention Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes (FDAEC)

Questions diverses :

  • Calendrier Budget Primitif 2020
  • Désignation du délégué de la CDC pour siéger au Bureau du SMER-E2M
  • Note concernant la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) bonifiée
  • Répartition des sièges au sein de la CDC du Pays Foyen : point sur les délibérations
  • Rapport d'activité 2018
  • Motion USTOM
  • Horaires ter