Conseil communautaire 28/09

16/09/2023

La Communauté de Communes tiendra son conseil le :

Mardi 28 septembre 2021 à 18h30
Salle Clarisse Brian à Sainte-Foy-la-Grande

Décisions du Conseil communautaire :

  • Attribution lots 1 & 2 accord-cadre à bons de commande travaux AEP-AC
  • Etude de faisabilité d'un centre aquatique
  • Avenant N°2 à la convention au SRDEII
  • Avenant général N° 1 à la convention cadre pluriannuelle de revitalisation des territoires (ORT) de Sainte-Foy-la-Grande : avenant ORT territorialisée
  • RPQS 2020 SMDE 24
  • Adoption des RPQS 2020 (Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'assainissement collectif et d'adduction d'eau potable)
  • Vente de deux parcelles sur la commune de Pineuilh
  • Recomposition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable

Questions diverses :

  • Présentation du rapport d'activité 2020 Communauté de Communes du Pays Foyen